Mentions légales
Retrouvez ici les informations relatives à l’éditeur du site, à son hébergement, à la publication et à la gestion des données personnelles.
Le Petit Rucher Denonois
Informations relatives au site
01 · Définitions
Définitions préalables
Utilisateur
Toute personne se rendant sur le site du Petit Rucher Denonois, que ce soit en simple visite ou pour contracter un achat.
Données personnelles
Ensemble des informations permettant, directement ou indirectement, d’identifier une personne physique. Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » sont entendus au sens du RGPD (règlement UE 2016/679) et de la réglementation française applicable.
Client
Toute personne, particulier ou professionnel, qui visite le site et contracte un achat auprès du Petit Rucher Denonois.
Contenu
L’ensemble des informations, textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, fonctionnalités et autres éléments accessibles sur le site Le Petit Rucher Denonois.
02 · Éditeur
Édition du site
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site accessible à l’adresse www.lepetitrucherdenonois.fr est édité par Le Petit Rucher Denonois (E.I.), immatriculé sous le numéro SIREN 914 773 932.
Siège social : 20 rue des Godimiaux, Denone 63260 EFFIAT, France.
Téléphone : 06 82 14 02 00
E-mail : bonjour@lepetitrucherdenonois.fr
L’entreprise est indiquée comme non soumise à la TVA.
03 · Publication
Responsable de la publication
Le responsable de la publication indiqué pour le site est Pascal JACQUES.
Julien JACQUES intervient en qualité de webmaster.
04 · Hébergement
Hébergement du site
Le site est hébergé sur une infrastructure dédiée fournie par Hetzner Online GmbH.
Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne.
Registre : Amtsgericht Ansbach, HRB 6089.
N° de TVA intracommunautaire : DE812871812.
E-mail : info@hetzner.com
Administration technique : assurée par l’éditeur du site.
05 · Données personnelles
Gestion des données personnelles
Les informations recueillies lors de la navigation et lors de l’utilisation des services du site peuvent être enregistrées dans un fichier informatisé par Le Petit Rucher Denonois pour les besoins de la gestion des achats, du suivi des commandes et de la relation avec la clientèle.
Les données sont utilisées dans le cadre des finalités pour lesquelles elles sont collectées et conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Le site indique une durée de conservation de 24 mois pour les données concernées par cette gestion. Cette durée doit être appréciée selon la nature de chaque donnée et l’obligation légale applicable.
Les données peuvent notamment être destinées aux activités de gestion commerciale et, lorsque cela repose sur une base légale appropriée, aux activités marketing.
Conformément à la réglementation applicable, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification et, selon les conditions prévues par les textes, vos autres droits relatifs à vos données personnelles, en contactant Le Petit Rucher Denonois à l’adresse bonjour@lepetitrucherdenonois.fr.
Une politique de confidentialité dédiée peut préciser plus en détail les finalités, bases légales, catégories de données, destinataires, durées de conservation et modalités d’exercice des droits.
06 · Propriété
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, le site, sa structure, ses textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, contenus éditoriaux et éléments logiciels sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission ou exploitation de tout ou partie du site ou de son contenu, sans autorisation préalable lorsqu’elle est requise, est susceptible de constituer une atteinte aux droits de leurs titulaires.
07 · Responsabilité
Responsabilité
Le Petit Rucher Denonois s’efforce de maintenir des informations fiables, accessibles et à jour sur le site. Toutefois, aucune garantie générale ne peut être donnée quant à l’exhaustivité, l’exactitude ou la disponibilité permanente de l’ensemble des contenus et fonctionnalités.
L’utilisateur reste responsable de l’utilisation qu’il fait du site et des informations auxquelles il accède. Le Petit Rucher Denonois ne saurait être tenu responsable des dommages résultant notamment d’une indisponibilité temporaire du site, d’une interruption indépendante de sa volonté ou de l’utilisation de contenus accessibles depuis des sites tiers.
08 · Liens
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services externes. Ces ressources sont exploitées sous la responsabilité de leurs propres éditeurs. Le Petit Rucher Denonois ne contrôle pas nécessairement leur contenu ni leurs pratiques en matière de protection des données.
09 · Droit
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Sous réserve des dispositions impératives applicables, tout différend relatif à l’utilisation du site relève des juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun.
10 · Contact
Une question concernant le site ?
Pour toute demande relative aux mentions légales ou à vos données personnelles, contactez Le Petit Rucher Denonois à l’adresse bonjour@lepetitrucherdenonois.fr ou par téléphone au 06 82 14 02 00.