Politique de confidentialité & Cookies
Les informations relatives à la collecte, à l’utilisation et à la protection de vos données personnelles, ainsi qu’à l’utilisation des cookies et autres traceurs.
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Introduction
La présente politique a pour objectif d’informer les utilisateurs du site www.lepetitrucherdenonois.fr sur les traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre de son utilisation, ainsi que sur l’utilisation des cookies et autres traceurs.
Elle est établie conformément au règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »), à la loi Informatique et Libertés et aux règles applicables aux communications électroniques et aux cookies.
Cette politique complète les informations figurant dans les mentions légales et les Conditions Générales d’Utilisation du site. Les informations propres aux commandes et aux ventes figurent également dans les Conditions Générales de Vente.
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Responsable du traitement
Le Petit Rucher Denonois
20 Rue des Godimiaux, Denone 63260 Effiat, France
Contact : bonjour@lepetitrucherdenonois.fr
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Données collectées
Selon les fonctionnalités utilisées, les catégories de données susceptibles d’être traitées comprennent notamment :
- identité et coordonnées : nom, prénom, adresse e-mail, téléphone et adresses nécessaires à la commande ;
- informations relatives au compte client et à l’authentification ;
- informations relatives aux commandes, à la livraison, à la facturation et au service après-vente ;
- informations communiquées dans les formulaires de contact ou lors des échanges avec le service client ;
- données techniques et de sécurité, notamment certaines informations de connexion et journaux nécessaires au fonctionnement et à la protection du site ;
- données relatives aux cookies et traceurs, selon les choix de l’utilisateur.
Les données de paiement nécessaires à une transaction peuvent être traitées par le prestataire de paiement concerné. Le Petit Rucher Denonois n’a pas vocation à conserver les données complètes de carte bancaire lorsqu’elles sont directement traitées par le prestataire de paiement.
Les données obligatoires sont signalées au moment de leur collecte lorsqu’elles sont nécessaires à la fourniture du service concerné. L’absence de fourniture d’une donnée obligatoire peut empêcher la création d’un compte, le traitement d’une commande ou le traitement d’une demande.
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Finalités et bases légales
Compte client et authentification
Création, gestion et sécurisation du compte et des sessions. Base légale : exécution du contrat ou mesures précontractuelles, et intérêt légitime pour la sécurité.
Commandes et relation client
Traitement de la commande, paiement, livraison, facturation, suivi et service après-vente. Base légale : exécution du contrat et respect des obligations légales.
Sécurité du site
Prévention de la fraude, protection des comptes, détection des abus et maintien de la sécurité. Base légale : intérêt légitime et, lorsque nécessaire, respect d’une obligation légale.
Demandes de contact
Réponse aux demandes adressées au site. Base légale : mesures précontractuelles ou intérêt légitime selon la nature de la demande.
Mesure d’audience et traceurs non nécessaires
Mesure de l’audience, amélioration du site et autres finalités non nécessaires, lorsqu’elles sont activées. Base légale : consentement lorsque celui-ci est requis.
Prospection commerciale
Envoi de communications commerciales lorsque leur envoi est autorisé. Base légale : consentement lorsque celui-ci est requis, ou intérêt légitime dans les cas permis par la réglementation, avec possibilité de s’opposer aux communications.
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Destinataires
Les données sont accessibles aux seules personnes habilitées et peuvent être transmises, lorsque cela est nécessaire, à des prestataires intervenant pour le compte du site.
- prestataires d’hébergement et d’infrastructure technique ;
- prestataires de paiement et services nécessaires à la sécurisation des transactions ;
- prestataires d’envoi d’e-mails et de communication, lorsque utilisés ;
- prestataires de sécurité, de lutte contre les abus et de protection contre les robots, lorsque utilisés ;
- prestataires d’analyse ou de mesure d’audience lorsque ces services sont activés et que leur utilisation repose sur le consentement.
Ces prestataires n’utilisent les données que dans le cadre des services qui leur sont confiés, conformément aux instructions applicables et aux obligations de protection des données.
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Durées de conservation
Les données personnelles sont conservées pendant une durée proportionnée à la finalité pour laquelle elles sont traitées, puis supprimées ou archivées lorsque la réglementation impose ou permet leur conservation.
- Compte client : pendant la durée d’activité du compte, puis selon les obligations ou délais applicables.
- Commandes et facturation : pendant les durées nécessaires à la gestion de la relation commerciale et à l’accomplissement des obligations légales et comptables.
- Demandes de contact : pendant le temps nécessaire au traitement de la demande et, lorsque cela est justifié, pendant la durée utile au suivi de la relation.
- Prospection : selon les durées prévues par la réglementation applicable et les recommandations de la CNIL.
Les durées exactes peuvent varier selon la catégorie de données, la nature de la relation et les obligations légales applicables.
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Cookies et autres traceurs
Un cookie est un fichier ou identifiant susceptible d’être enregistré sur le terminal de l’utilisateur lors de sa navigation. Les cookies peuvent notamment être nécessaires au fonctionnement du site, à l’authentification, à la gestion du panier, à la sécurité ou, lorsqu’ils sont activés, à la mesure d’audience et à d’autres fonctionnalités.
Les traceurs strictement nécessaires au fonctionnement ou à la fourniture d’un service demandé peuvent être utilisés sans consentement lorsque les conditions prévues par la réglementation sont remplies. Les autres traceurs sont soumis au consentement préalable lorsqu’il est requis.
Cookies nécessaires
Ils permettent notamment le fonctionnement technique du site, la gestion de session,
l’authentification, le panier et la sécurité. Le site peut notamment utiliser
PHPSESSID
et le cookie de préférence lié au consentement lorsque le gestionnaire de cookies est activé.
Cookies de préférence
Ils peuvent mémoriser certains choix de l’utilisateur ou de l’interface. Leur présence exacte dépend des fonctionnalités effectivement activées sur le site.
Cookies de paiement et de sécurité
Le prestataire de paiement peut déposer des cookies ou autres identifiants nécessaires à la sécurisation, à l’authentification ou au fonctionnement de ses services. Ces traceurs dépendent de la solution de paiement effectivement utilisée.
Cookies analytiques et publicitaires
Ils ne sont utilisés que si les services correspondants sont effectivement activés. Lorsqu’un consentement est requis, ils ne sont déposés qu’après le choix de l’utilisateur.
Important : la liste technique des cookies doit être maintenue à jour en fonction des scripts réellement présents sur le site. Le nom d’un cookie peut notamment changer après une mise à jour d’un service tiers.
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Gestion du consentement
Lorsqu’un consentement est requis, un dispositif de gestion des cookies permet à l’utilisateur d’accepter, de refuser ou de personnaliser les catégories concernées.
Le refus des traceurs non nécessaires ne doit pas empêcher l’accès aux services qui ne nécessitent pas ces traceurs, sous réserve des fonctionnalités techniquement indispensables.
Le consentement peut être retiré à tout moment via le dispositif de gestion des cookies disponible sur le site, lorsqu’il est présent, sans que ce retrait compromette la licéité des traitements fondés sur le consentement avant son retrait.
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Vos droits
Selon les conditions prévues par le RGPD et la réglementation applicable, vous disposez notamment des droits suivants :
- droit d’accès à vos données personnelles ;
- droit de rectification des données inexactes ou incomplètes ;
- droit à l’effacement dans les conditions prévues par la réglementation ;
- droit à la limitation du traitement dans certains cas ;
- droit d’opposition à certains traitements, notamment pour des motifs liés à votre situation lorsque le traitement est fondé sur l’intérêt légitime, et opposition à la prospection commerciale ;
- droit à la portabilité des données lorsque ce droit est applicable ;
- droit de retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement repose sur celui-ci.
Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à bonjour@lepetitrucherdenonois.fr. Une vérification raisonnable de votre identité peut être demandée lorsque cela est nécessaire pour protéger vos données.
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL, notamment si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.
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Sécurité
Le Petit Rucher Denonois met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles contre la perte, la destruction, l’altération, l’accès non autorisé ou toute autre forme de traitement non autorisé.
Ces mesures peuvent notamment comprendre des mécanismes de contrôle d’accès, de chiffrement des communications, de protection contre les abus et de sauvegarde, adaptés aux risques liés aux traitements effectués.
Aucun système de transmission ou de stockage ne pouvant être garanti comme totalement sécurisé, la sécurité est assurée dans les limites des moyens raisonnablement disponibles et des risques identifiés.
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Transferts de données
Certains prestataires techniques peuvent traiter des données depuis un pays situé en dehors de l’Espace économique européen. Lorsque cela est le cas, les transferts sont encadrés conformément au RGPD, notamment au moyen d’une décision d’adéquation, de clauses contractuelles types ou de toute autre garantie reconnue par la réglementation applicable.
Les prestataires effectivement utilisés et leurs éventuels transferts doivent être vérifiés régulièrement afin que la présente politique reste conforme à la configuration réelle du site.
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Modification de la politique
Cette politique peut être modifiée afin de tenir compte de l’évolution du site, des services utilisés, des traitements réalisés ou de la réglementation applicable.
La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette politique afin de prendre connaissance de sa version en vigueur.
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Contact
Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, à l’exercice de vos droits ou à l’utilisation des cookies et autres traceurs, vous pouvez contacter :
bonjour@lepetitrucherdenonois.fr
Le Petit Rucher Denonois ne demande jamais par e-mail votre mot de passe ou les données complètes de votre carte bancaire.